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Loi fondamentale : Accords de l'apothéose de Zostrar

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ACCORDS DE L'APOTHEOSE DE ZOSTRAR


Accords passés le 11 novembre 1526, entre les Intendants du Lieger, du Sieger, d'Helzonie et de Syrdovies, leurs Excellences Agape Inalti, Karl Dieter, Franz Schneider et Matthias Colitsse,
D'après les révélations faites à saint Zostrar par Luren en personne et
En présence de leurs Excellences les Intendants délégués auprès du palais des Etats, avec la bienveillance de Erwin von Kaltenberg, Grand Liturge de Luren, de Sa Juste Eminence le Liturge de Cassiel Alexey Arsin, ainsi que de leurs ministres, conseillés, et pairs affiliés
Dit Accord de la Saint Zostrar :

En ce jour, les présentes autorités des Etats fédérés constituants les Provinces Imperiales Unies, du Conseil des Provinces, et la véridique et toute puissante Liturgie du Panthéon universel, sont réunis par la décision des dieux, rapporté de Luren par la bouche de Saint Zostrar, loué soient-ils. En considération de ces dires, les Liturges décrètent, promulguent et approuvent ce qui suit.

TITRE 1 : Des Provinces Impériales Unies

Article 1 : Les quatre provinces que sont le Lieger, le Siegburg, l'Helzonie et la Syrdovie se constituent en Etat respectif.

Article 2 : Ces quatre Etats se trouvent fédérés au sein des Provinces Impériales Unies.

Article 3 : Chaque Etat sera dirigé par un Intendant et représenté de manière permanente par un délégué au conseil des provinces unies.

Article 4 : Le Conseil des Provinces est chargé par les Etats de l'administration de l'Empire fédéral. Les délégués y sièges afin de régler les questions ordinaires alors que les intendants y sont convoqués afin de régler les questions extraordinaires.
En considération l'intérêt supérieur de l'Empire Lumanévrien sur les Etats ainsi que la divine nature du peuple élu et la mission sacré des chapitres, les Intendants et leurs délégués décrètent, promulguent et approuvent :


TITRE 2 : Du caractère divin des chapitres et des peuples

Article 1 : Les Empereurs, désignés par la grâce des Dieux, comme les désigne le Traité de Laibach, sont les mieux à même de régner sur l'Empire Lumanévrien.

Article 2 : Le clergé dédié à la Lumanévra est le seul à avoir été chargé par tous les Dieux de la mission d'administration des peuples lumanévriens en leur nom. A ce titre il a le droit d'exerces ses charges au sein de l'Empire Lumanévrien.

Article 3 : Les peuples de confession lumanévrienne se faisant la voix des Dieux peuvent se constituer en parlements afin de décider de la politique si aucun responsable n'est apte à prendre ces décisions.

Article 4 : Les fonctions suscitées leur sont inaliénables.

Article 5 : Les accords présents, loin d'écarter le Traité de Laibach le confirment dans sa disposition pleine et entière.

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