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Fédéralisme

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1Fédéralisme Empty Fédéralisme Dim 8 Juil - 17:13

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Modèle politique et idéologie fédéraliste

Manifeste

Issus de la première pensée née de la révolution, le mouvement fédéraliste s'appuie sur un gouvernement procédant du peuple par l'intermédiaire d'assemblées primaires présentes dans chaque région, desquelles émaneraient les lois, les représentants et les responsables politiques. Ainsi si la politique ne serait plus dévolue aux seuls habitants de la capitale et aux personnes dont la richesse leur permet de délaisser leurs affaires pour pouvoir prendre part au débat du Parlement.

Les fédéralistes entendent instaurer ainsi une politique de décentralisation des pouvoir et adopter un modèle fédéral en matière de législation. Les assemblées primaires ayant pour rôle l'adoption des lois locales, et l'élection des représentants et des dirigeants exécutifs.

Constitution proposée

Les citoyens

Chaque famille citoyenne est enregistrée dans la province où elle vit, et ce, quelle que soit son origine, ses orientations ou la position de ses membres. Chaque famille dispose d'une voix lors des votes de l'assemblée de sa province, et est libre d'assister et de participer à la vie politique de sa province. Est considéré comme citoyen tout humain, majeur (20 ans révolus), dument recensé par l'administration. L'ensemble des citoyens forme l'assemblée primaire de leur province.

Les assemblées primaires

Chaque province est dotée d'une assemblée primaire, qui en réunit tous les citoyens. A raison d'une voix par famille, les citoyens votent les lois qui s'appliqueront dans leur province, élisent le Directeur provincial, qui préside l'assemblée et représente le pouvoir exécutif dans la province, et le Sénateur qui représentera la province à la chambre fédérale. L'ensemble des assemblées primaires forment le Parlement.

Le Parlement

Le Parlement rassemble donc l'ensemble des citoyens de toutes les provinces, c'est la chambre fédérée. Il fonctionne sur le modèle des assemblées primaires : chaque famille dispose d'une voix. Il élit le Chancelier qui le préside par la suite.

Il peut également être amené à étudier des projets de lois soumis par les Sénateurs si ces derniers n'arrivent pas à se mettre d'accord entre eux. Il peut aussi étudier des propositions émanant du Directoire lorsque ce dernier est unanime, ou en cas de crise grave. Dans ce cas, le scrutin se fait par scrutin provincial : chaque province dispose d'une voix.

Le Sénat

Les citoyens élisent donc un Sénateur par région. A ces membres, viennent s'ajouter les membres de droit du corps législatif : Navarques, Maréchaux, conseillers d'Etat, ministres, directeurs d'administrations (bien que ces derniers soient plus souvent nommés parmi les Sénateurs plutôt qu'introduit parmi eux par corrélation) et son président : le Consul.

Les Sénateurs adoptent les lois fédérales et gèrent les affaires externes. C'est aussi parmi eux que sont nommés les grands dignitaires de l'Etat.

Le Sénat peut soumettre une proposition de loi au Parlement lorsque le Chancelier et le Consul le désirent, ou sur demande de 2/3 des Sénateurs.

Le Sénat surveille les agissements du Directoire qu'il peut convoquer, questionner et remettre en cause devant le Parlement, où en particulier.

Le Directoire

Il rassemble tous les Directeurs provinciaux. Chacun gère la politique exécutive et la législation de sa province, tout en suivant la ligne de conduite du reste du gouvernement, adopté par le Directoire. Le Directoire est présidé par le Chancelier, qui coordonne l'action de tous les Directeurs. Il peut également proposer des motions extraordinaires au Parlement. Le Directoire dispose également d'un droit de véto sur le Sénat.

Le Consul

Il préside le Sénat, décide de la politique externe et fédérale : l'armée, la diplomatie ; et nomme les grands dignitaires de l'Etat. C'est le chef de l'Etat, il est responsable de la politique fédérale.

Le Chancelier

C'est le seul membre à la fois du Parlement et du Sénat. De plus il est seul à être élu par tous les citoyens. Il préside le Parlement et le Directoire, il peut déléguer cette charge à un vice-Président du Parlement ou du Directoire. Ses attributions sont cantonnées à la politique fédérée, à deux exceptions près : c'est lui qui est en charge de la justice et de la répartition du budget, pour toute la nation. Il se charge aussi des affaires internes, aussi c'est lui qui donne la ligne de conduite du Directoire. C'est le chef de la politique fédérée, et le lien entre le pouvoir fédéral et le pouvoir fédéré.

Divergences

Certains pensent que le poste de Consulat devrait être dévolu à l'Empereur. D'autre estiment qu'il n'a plus rien à faire en politique, et qu'il faudrait même s'en débarrasser.

D'autre veulent pousser le fédéralisme à l'extrême, ils demandent que chaque ville dispose d'une assemblée primaire.

Certains pensent que les Sénateurs et les Directeurs devraient payer un impôt afin que ce soit les propriétaires qui exercent ce poste (système censitaire). En effet se sont eux qui font vivre la nation et ils les estiment plus à même d'occuper ses postes, car ils ont de plus les connaissances nécessaires.

D'autres affirment, au contraire, que ce système est encore trop réservé au riche. Tout le monde ne peut pas délaisser ses affaires pour siéger au Sénat. Ils proposent de lever un nouvel impôt qui servirait à rétribuer le personnel politique, ainsi chacun pourrait se permettre d'occuper une place dans le fonctionnement des institutions.

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